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Marques déposées par la société FEUVRIER Serge
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CHATEAU LA COMBE FLEURIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COMBE FLEURIE
FEUVRIER Serge

Numéro de dépôt :
95554435
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA COMBE FLEURIE

Déposée le 17 janvier 1995 par la société FEUVRIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COMBE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société FEUVRIER Serge domicilié(e) Château Rose de France - 4 rue de Verdun Blaignan, 33340 LESPARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 843 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FEUVRIER Serge - France.

La marque CHATEAU LA COMBE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COMBE FLEURIE est expirée depuis le 17 janvier 2005.

FEUVRIER Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMBE FLEURIE , CHATEAU ROSE DE FRANCE , CHATEAU ROSE DE FRANCE


FEUVRIER Serge - Château Rose de France - 4 rue de Verdun Blaignan, 33340 LESPARRE - France - SIREN 305843823


Mr FEUVRIER Serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA COMBE FLEURIE